Mentions légales

Éditeur

Le site et le service AffiHQ sont édités par Rebase Reality.

Siège social : 6 rue d'Armaillé, 75017 Paris, France
SIRET : 49332862900040
Immatriculation : 493 328 629 R.C.S. Paris
Adresse électronique : [email protected]

Le directeur de la publication est le représentant légal de Rebase Reality.

Hébergement

Le service est hébergé par :

Prestataire : Hetzner Online GmbH
Adresse : Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne
Téléphone : +49 (0)9831 505-0

AffiHQ, son identité visuelle provisoire, son interface, les textes du site, le logiciel, les bases de données et la documentation sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Leur reproduction, diffusion, adaptation ou utilisation pour créer un service concurrent nécessite l'accord écrit préalable de Rebase Reality.

Les noms d'entreprises, noms de produits et marques cités sur le site restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Stripe est une marque de Stripe, Inc. AffiHQ est un produit indépendant, sans approbation ni affiliation de la part de Stripe.

TVA

TVA non applicable — article 293 B du Code général des impôts.

Contact et signalement

Pour toute question juridique, alerte de sécurité ou demande relative à un contenu publié sur ce site, écrivez à [email protected].

Droit applicable

Les présentes mentions légales et l'utilisation du site sont soumises au droit français. Les parties chercheront d'abord une solution amiable à tout différend. À défaut d'accord, et sous réserve des règles impératives, les tribunaux compétents du ressort de la Cour d'appel de Paris seront compétents.